Contributions françaises

Cette liste contient, sous forme de fichier PDF, les contributions en langue française parues dans le DEP depuis 2000. Vous trouverez une vue d'ensemble de toutes les contributions publiées depuis 2002 sous la rubrique «URP/DEP» (Archives).

DEP 1.1 | 2007
Y a-t-il une place pour les instruments économiques dans le développement durable ?
Beat Bürgenmeier, Professeur à l'Université de Genève, Directeur du Centre universitaire d'écologie humaine et des sciences de l'environnement

DEP 1.1 | 2007
L’efficacité des mesures librement consenties dans le domaine de l’économie à l’exemple de la loi fédérale sur le CO₂
Stephan Kellenberger, lic. ès sc. pol., MPA, Office fédéral de l'environnement OFEV, Berne

DEP 1.1 | 2007
La fiscalité écologique à la lumière des principes généraux du droit
Valérie Duvanel-Donzel, docteure en droit, juriste à l’Etat de Vaud

DEP 7 | 2005
La Convention alpine vue au travers de la protection des biotopes
Karin Sidi-Ali, lic. en droit, assistante de droit administratif, Centre de droit public, Université de Lausanne

DEP 5 | 2005
Coordination matérielle: l'approche de la jurisprudence du Tribunal fédéral
André Jomini, lic. en droit, greffier au Tribunal fédéral, Lausanne

DEP 3 | 2005
L'Agence européenne pour l'environnement et la Suisse
Nathalie Schneider / Astrid Epiney, Prof. Dr. iur., Institut de droit européen, Université de Fribourg

DEP 8 | 2004
Téléphonie mobile dans la jurisprudence du Tribunal fédéral : aspects de droit public
Alexandra Gerber, greffière au Tribunal fédéral, Lausanne

DEP 5 | 2004
Expériences cantonales dans la mise en oeuvre de l’EIE
Michel Buergisser, directeur du logement, ancien juriste délégué à la coordination, Département de l’aménagement, de l’équipement et du logement, Etat de Genève

DEP 9 | 2003
Le droit de l'environnement applicable aux infrastructures de transport
Nathalie Schneider/Astrid Epiney, Institut de droit européen des Universités de Berne, Neuchâtel et Fribourg

DEP 6.1 | 2003
Les aspects spécifiques à la protection contre le bruit en matière d'assainissement
Anne-Christine Favre, docteur en droit, avocate, Vevey

DEP 5 | 2003 (Traduction)
Dix années de jurisprudence relative à la nouvelle loi sur la protection des eaux
Veronika Huber-Wälchli, docteur sc. nat., lic. iur. & Peter M. Keller, docteur en droit

DEP 6.1 | 2002
Protection de la nature et agriculture: pas de succès sans collaboration étroite
Gilles Mulhauser

DEP 8.1 | 2001 (Traduction)
Questions de procédure relatives à la répartition des frais
Hans W. Stutz, lic. iur.

DEP 8.1 | 2001 (Traduction)
Questions fondamentales relatives à la répartition des frais selon l'art. 32d LPE
Pierre Tschannen, professeur

DEP 5 | 2001
La protection du voisin contre les nuisances: choisir entre la voie civile et la voie administrative
Jacques Meyer, avocat

DEP 4 | 2001
Obligation de planifier: rôle des mesures d'aménagement pour résoudre les problèmes qui surgissent lors de la construction de projets à incidences spatiales
Pierre-Alain Rumley, professeur

DEP 3 | 2001
Coordination des procédures de décision et droit de l'environnement
Roger Zufferey, lic.iur

DEP 3 | 2001
Les droits recours administratif des particuliers et des organisations en matière de protection de l'environnement
Isabelle Romy, professeure

DEP 6 | 2000
Quelle application de la Convention de Berne devant les juridictions suisses?
Roger Zufferey, lic. iur

DEP 5.1 | 2000
Droit international de l'environnement: de la contrainte à l'incitation
Serge Pannatier, docteur en droit

DEP 5.2 | 2000 (Traduction)
Les taxes en faveur de l'environnement, instruments de l'économie de marché – de quoi s'agit-il?
Giovanni Biaggini, professeur

DEP 2 | 2000 (Traduction)
L'environnement dans la nouvelle Constitution?
Luzius Mader, professeur