Plan d’attribution des degrés de sensibilité au bruit; déclassement d’un degré de sensibilité au degré supérieur

Le plan de mesures selon les art. 31 ss. OPair en tant qu'instrument d'exécution de la LPE

Invalidation de l'initiative populaire "Pour un air respirable!"

Projet de construction dans un secteur exposé à une pollution de l'air excessive

Holzverbrennungsanlage; Anwendung der LRV

Demande d'un permis de construire pour l'agrandissement d'un parking souterrain disposant d'une station-service. Opposition d'un voisin qui invoque la violation de la LPE et de la LAT

Parkhaus, UVP, Lärm- und Abgasimmissionen

Protection des eaux; maintien de débits résiduels convenables; garantie de l’accès au juge

Diffuse VOC-Emissionen: Zum Zusammenspiel von Lenkungsabgabe, Vorschriften und Vollzug

Die Kohärenz staatlicher Aktivitäten: Das Beispiel des Vollzugs der Luftreinhaltepolitik. Inspektionsbericht der Geschäftsprüfungskommission des Nationalrates zuhanden des Bundesrates vom 5. Mai 1994 (Zusammenfassung der Redaktion VUR)

Plan d'affectation spécial pour un centre commercial; relation avec un plan de mesures pour la protection de l'air

Porcherie en zone d'habitation; assainissement en raison des odeurs

Limitation du nombre de places de parc dans une aire de construction; pollution de l'air

Schweinemästerei, Reduktion von Geruchsimmissionen, Verhältnismässigkeitsprinzip

Verkehrsreduktion als Beitrag zum Umweltschutz in der Stadt Zürich

Protection de l’air; immissions d’odeurs provenant d’une fosse à purin à proximité d’une maison d’habitation en zone agricole qu’il est prévu de transformer et d’agrandir Inquinamento atmosferico; immissioni olfattive dovute alla fossa dei liquami in pros

Etude d'impact pour une gravière

Bekämpfung von Smog – sind die Kantone in der Pflicht?

Autorisation de construire une tour-parking; plan de mesures pour la protection de l'air et conception de l'aménagement d'aires de stationnement

Composés organiques volatils (COV); taxe; remise tardive du bilan de COV

Institution de contrôles périodique plus fréquents pour des usines d'aluminium

Centrale chaleur-force; immissions d'oxydes de soufre et d'azoute, bruit

Chauffage avec des copeaux de bois; décision d'assainissement pour contravention à l'OPair

Bâtiment-parking projeté dans une zone caractérisée par sa pollution atmosphérique; plan de mesures et plan d'aménagement en tant qu'éléments de base de la procédure d'octroi du permis de construire

Radeau culturel à Bâle; protection contre le bruit

Incinération de déchets en plein air; renonciation à l'ouverture d'une procédure pénale

Costruzione di un camino; emissioni di fumo

Les nouvelles mesures de la loi sur le CO2 révisée

Fixation de l'alignement; prise en compte des intérêts de la protection de l'environnement

Produktion von Aluminium-Aerosol-Dosen: Reduktion der Kohlenstoff-Emissionen, Sanierungsfrist

La droit de la circulation routiére face à la législation de l'environnement

Equipement routier d'une zone d'habitation; protection contre le bruit et la pollution de l'air

Invalidation d'une initiative populaire

Remplissage d'une carrière de gravier; de remplissement admissibles

Porcherie en zone centre village

Charge de trafic et nuisances environnementales dues à une installation à forte fréquentation

Initiative populaire «Pour un air respirable!»; validité partielle (extrait)

Emmissionsgutschrift und Emmissionsverbund in den Entwürfen zu den Umweltschutzgesetzen der Kantone Basel-Landschaft und Basel-Stadt

Projet d'exécution d'une route nationale (tangente ouest de Zurich)

Protection de l'air ; distance minimale d'une porchrie d'élevage jusqu'à la zone habitée

Centre de contrôle du trafic lourd; qualité pour recourir; procédure d’autorisation applicable

Construction d'une route d'évitement; pollution de l'air et bruit

Initiative populaire pour le transfert de zone d'un territoire sommairement équipé en une zone de réserve; question de la valadité

Plan d’aménagement pour un centre commercial; droit de recours

Fermeture d'une installation à titre préventif en raison de la pollution atmosphérique qu'elle entraîne; voie et délai de recours

Rechtliche Aspekte der Reduktion von Treibhausgasemissionen im Unternehmen

Intérêt digne de protection; immissions de bruit et de substances polluantes dans le cadre de mouvements aériens militaires

Etude d'impact sur l'environnement de droit cantonal; compatibilité avec le droit fédéral

Décharge de Chrüzlen

Europa-Fenster

Protection de l’air; immissions d’odeurs provenant d’une cuisine privée

Assainissement d'une installation de chauffage à charbon; enquêtes

Protection des eaux ; dérogations aux conditions liées à l'évacuation des eaux usées pour l'obtention d'un permis de construire

Total