Luftschadstoffe und Gesundheit: nicht nur ein kurzfristiges Problem

Die Eisenbahn und der Lärm

Réception et traitement de déchets spéciaux dans des fours à ciment; nature juridique des directives de l'OFEFP

Révision d’un plan d’affectation; attribution du degré de sensibilité d’une zone industrielle

Umsetzung des Verursacherprinzips bei bodenschutzrechtlichen Massnahmen

Limitation des heures d'exploitation d'une installation de tir; procédure

Place de transbordement et de recyclage des décombres et des déchets d'asphalte; desserte; bruit et hygiène de l'air

Anmerkung der Redaktion

Europa-Fenster

Autorisations de construire dans des zones affectées par le bruit; comblement d’un terrain constructible non utilisé

Valorisation d’huiles et de graisses comestibles dans une station d’épuration; EIE

Le statut de l’air en droit – Perspectives de droit suisse et de droit international

Die Vereinigung für Umweltrecht, ihre Bedeutung und Entwicklung. Laudatio zum Jubiläum der VUR

Immissions de bruit d’une discothèque; limitation des périodes de fonctionnement

Moratoire communal pour les antennes de téléphonie mobile

La planification de la gestion de déchets et le devoir de prise en charge. Le projet TRIDEL dans le cadre de la planification cantonale vaudoise

Investigation préalable pour un site contaminé; obligation de prendre des mesures et répartition des coûts

Emoluments pour une décision d'assainissement

Autorisation d'un embarcadère dans un paysage d'importance nationale

Désaffectation partielle d'une route; compétences en procédure de recours

Zur Abgeltung von Immissionen aus dem Betrieb öffentlicher Werke, unter Berücksichtigung des Bundesgesetzes über den Umweltschutz erörtet am Beispiel der Nationalstrassen

Protection de l’air et protection contre le bruit; admissibilité des feux d’artifice et des pétards et restriction de leur usage par des particuliers Protezione atmosferica e fonica; regolamento di protezione contro le immissioni nocive; ammissibilità e r

Autorisation de construire pour la réalisation d’une grande installation photovoltaïque; compétence du Tribunal administratif cantonal pour connaître du recours

Etablissement d'une maison de jeux (casino) dans la Kongresshaus de Zurich; protection contre le bruit

«Mobility CarSharing» - Produkt im Spannungsfeld von Marktwirtschaft und ökologischer Ressourcensteuerung

Protection contre le bruit; absence de planification des équipements ; pas de base d’évaluation pour la légitimation à recourir au sein d’une procédure d’autorisation de construire

Immissions de bruit d’une télécabine; déni de justice de la part de la commune

Réduction du bruit occasionné par le transit au cœur d’une ville ; limitation de la vitesse

Taxe de raccordement aux égouts publics

Emissions sonores émanant d'un bar; restrictions d'exploitation

Rechtliche Zulässigkeit der Veröffentlichung von Daten bezüglich Mobilfunkantennenstandorte

Protection des eaux; concession d’usage des eaux à des fins d’exploitation hydroélectrique

Extension de l’autorisation de mise en circulation d’un produit phytosanitaire ; principe de précaution et approche globale

Lutte contre l'écrevisse rouge de Louisiane

Anmerkung der Redaktion zu BGer 1C_649/2012, 1C_650/2012 = BGE 139 II 271

Taxes conformes au principe de causalité pour l'élimination de déchets urbain – un impératif ou un choix facultatif?

Exploitation d'un restaurant en plein air; immissions sonores

Geruchsimmissionen aus Tierhaltungsanlagen – Erkenntnisse zu Geruch und dessen Ausbreitung für die Bestimmung von Abständen

Téléphonie mobile et droit privé: quelques aspects particuliers

Autorisation de construire une antenne pour téléphonie mobile; qualité pour recourir

Evaluation d’un projet de parc éolien sous différents aspects («EolJorat Sud» VD)

Aménagement des cours d’eau / protection des eaux; constatation en matière d’eau

Protection des eaux – espace réservé aux eaux ; exception pour des installations conformes à la zone hors de la zone densément bâtie en cas de brèche dans le tissu bâti entre des parcelles construites

Protection contre le bruit

Die Bedeutung der Kommunikation ud Mediation bei der Entscheidung über Risiken

Note de la rédaction zu BGer 1C_383/2016, 1C_409/2016

Plan de circulation et d'équipement; protection contre le bruit

Qualité pour recourir contre la création de zones de tranquillité pour la faune sauvage

Plan d'aménagement privé pour le «Stade de Zurich»; admissibilité d'un modèle de trafic automobile

Taxes d’incitation pour promouvoir la construction d’une résidence principale; base légale

Corina Caluori, Das altlastenrechtliche Sanierungsverfahren, Zürcher Diss. 2022, in: Heribert Rausch / Alain Griffel [Hrsg.], Schriftenreihe zum Umweltrecht, Band 30, Zürich/Genf 2022, 357 Seiten, ISBN 978-3-7255-8491-8

Déversement des eaux industrielles dans les égouts publics

Protection de l'environnement lors de la fixation définitive de l'emplacement des gravières susceptibles d'être exploitées et des décharges contrôlées dans un plan sectoriel cantonal

Rechtsgutachten betreffend lufthygienische Auflagen im Zusammenhang mit Schüttguttransporten durch Lastwagen

Les coûts d'intervention – difficultés de mise en oeuvre

Sanierung in Grundwasserschutzzonen

Droit et énergies nouvelles

Mietrechtliche Probleme bei Immissionen als Folge von Umgebungsveränderungen

Mesures d'investigation et de surveillance d'un site pollué par des déchets

Europa-Fenster

Abfallplanung und Entsorgungspflicht

Déchets / sites contaminés; élimination de matériaux d’excavation provenant de sites pollués; prononcé d’une décision sur la répartition des coûts Rifiuti / Siti inquinati; smaltimento di materiale di scavo proveniente da siti inquinati; rilascio di una d

Obligation du détenteur d'éliminer des déchets

Fachhandbuch Öffentliches Baurecht

Non-conformité au droit fédéral d’un moratoire cantonal sur les antennes de téléphonie mobile 5G

Auswirkungen der neuen Bundesrechtspflege, insbesondere auf den Rechtsschutz im Raumplanungs-, Bau-, Umweltrecht

Bruit aérien; droit à une indemnité d’expropriation en raison des approches par l’est

Raumplanungs- und umweltrechtliche Problemfelder beim Bau von Einkaufszentren und Fachmärkten. Unter besonderer Berücksichtigung der Empfehlungen der Bundesämter für Umwelt und Raumentwicklung zur Standortplanung verkehrsintensiver Einrichtungen im kanton

Protection contre le bruit; valeurs limites d’exposition pour des parcelles insuffisamment équipées dans une zone de densification; détermination des immissions sonores pour des loggias phono-absorbantes Protezione fonica, limiti di esposizione rilevanti

Verhandlungslösungen – Einsatzmöglichkeiten von alternativen Verfahrensmethoden und Konfliktmittlung (Alternative Dispute Resolution) bei der Realisierung von Grossprojekten

Rechtslage in der Schweiz zur Bekämpfung von Smog

Plan d'affectation; déclassement des degrés de sensibilité sonores

Prétraitement des eaux usées de la cuisine d'un restaurant

Kostentragung nach Art. 32d USG

Protection des eaux ; taxe d’utilisation pour l’élimination des eaux usées

Total