Aménagement d’un avant-toit à l’intérieur de l’espace réservé aux eaux; absence d’investigations en matière de protection contre le bruit

Porcherie; émissions d’odeurs; qualité pour recourir

Autorisation de construire une installation de détention pour animaux; protection de l'air; distance minimale des zones habitées

Smog: Charakteristik, Herkunft, Minderungsmöglichkeiten

Autorisation de construire une installation de traitement du purin; immissions d'odeurs; respect de la distance minimale

Europa-Fenster

L'accord EEE et ses effets sur la protection de l'environnement en Suisse

Abfallrecht im internationalen Kontext: Europa- und völkerrechtliche Aspekte der grenzüberschreitenden Abfallverbringung

Unternehmerische Sorgfaltspflichten – Die Entwicklungen in Europa und dem grössten Nachbarland Deutschland

Organisation für wirtschaftliche Zusammenarbeit und Entwicklung (OECD), Umweltprüfberichte

Europa-Fenster

Fenêtre européenne du DEP

Installations dangereuses et aménagement du territoire. Protection contre les accidents majeurs et maîtrise des constructions à proximité des installations dangereuses

Evaluation d’un projet de parc éolien; confirmation de l’intérêt national et protection du paysage («Sur Grati» VD)

Radeau culturel à Bâle; protection contre le bruit

Europa-Fenster

Fenêtre européenne DEP

Protection des sites; correction d’une route cantonale

Europa-Fenster

Verbindlichkeit und Wirkung von Richt- und Sachplänen

Taxe d'ordures ménagères pour les maisons de vacances; principes de causalité et de l'égalité devant la loi

Ufervegetation: Begriffserklärung und Schutzplanungsbedarf

Mobilfunkanlagen: Auswirkungen der neueren Bundesgerichtspraxis auf den NISV-Vollzug

Protection des eaux; dérogation pour la construction d’un garage souterrain dans le secteur Au de protection des eaux

Total