DEP 2025-4

DEP 2025-1

DEP 2016-7

Elimination de déchets spéciaux

Umsetzung des Smog-Interventionskonzepts am Beispiel des Kantons Zürich

Les coûts d'intervention – difficultés de mise en oeuvre

VASA-Revisionsbedarf

Anmerkung der Redaktion

Transformation de la terrasse ouverte d'un restaurant en véranda fermée; ordre de démolir à défaut d'autorisation de construire; protection contre le bruit

Reconstruction d’un abri de pâturage dans un site marécageux

Protection des eaux; concession d’usage des eaux à des fins d’exploitation hydroélectrique

Sichere Restwassermengen gegen uneingeschränkte Wasserkraftnutzung – ein Vollzugsdilemma?

Emplacement pollué par des déchets

Constatation de la nature forestière

Compensation écologique

Exploitation d'une gravière sur un territoire comportant des nappes d'eau souterraines

Baustellenprobleme: Beispiele aus der Praxis

Carillon matinal d'une église

Elimination de déchets spéciaux; vérification de l'état de fait

Emoluments pour le déversement des eaux pluviales dans les eaux publiques

Attribution des degrés de sensibilité au bruit

Qualité pour recourir des organisations d'importance nationale; suites de frais en cas de rejet du recours en procédure cantonale

Atteinte à la végétation des rives due à la réalisation d'un chemin public le long d'un lac

Installation de tir; mesures de protection contre le bruit et limitations de l'exploitation

Exploitation hydroélectrique par éclusées: problématique, solutions, cadre juridique et financier

Neues Recht für alte Lasten? Zum zeitlichen Anwendungsbereich des revidierten USG

Protection des biotopes

Prolongation de l'heure de fermeture d'une discothèque; protection contre le bruit

«Aktionsplan Feinstaub» des Bundes

Fenêtre européenne du DEP

Protection contre les accidents majeurs; permis de construire; qualité pour recourir

Procédure relative à un plan de quartier et protection contre le bruit

Les droits de recours administratif des particuliers et des organisations en matière de protection de l'environnement

Autorisation de construire une installation de stabilisation des résidus; planification de la gestion des déchets

Demande de dommages-intérêts pour l'enregistrement provisoire d'un bien-fonds au cadastre des sites suspectés d'être pollués

Emissions de lumière provenant de l'éclairage d'une place de sport

Assainissement d'un stand de tir

Autorisation de transformer une installation; protection contre le bruit

La valorisation des déchets urbains

Prévention du risque de pollution de l'eau dans une exploitation horticole

Droit de recours d'un canton

Baustellen und ökologische Baubegleitung

Frais de port

Total