Panier

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DEP 2011-6
Un exemplaire cahier
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18.00
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18.00
DEP 1998-2
Un exemplaire cahier
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18.00
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18.00
Botschaft zum Bundeskoordinationsgesetz verabschiedet
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5.00
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5.00
Staukosten: Externe Kosten des Strassenverkehrs? Zum Entscheid des Bundesgerichts vom 19. April 2010 (2C-800/2009)
Article
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5.00
Droit de l'environnement: mise en oeuvre et coordination
Article
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5.00
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5.00
Windenergie: Umweltgerecht, aber nicht unbestritten
Article
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5.00
Einige Bemerkungen zu den Nationalstrassentscheiden des Bundesgerichts betreffend N2 Schlachthofverbindung Basel (URP 1991 383 ff = BGE 117 Ib 285 ff), N1 Grauholz (URP 1992 518 ff) und N1 Greng-Löwenberg (URP 1992 530 ff)
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5.00
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5.00
Protection des eaux; demande de permis de construire un immeuble d’habitation dans l’espace réservé aux eaux
Article
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5.00
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5.00
Protection des eaux; prise en compte de l’espace réservé aux eaux et évaluation du déplacement d’un torrent dans le plan d’affectation spécial pour l’extension d’un hôtel
Article
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5.00
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5.00
Plan de quartier; contingent de trajets; convention entre le maître d’ouvrage et la ville
Article
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5.00
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5.00
Protection de la nature; proportionnalité d’une atteinte à un habitat du castor Protezione della natura, proporzionalità di un intervento in un habitat del castoro
Article
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5.00
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5.00
Installation de a mobile; renonciation au calcul du RNI sur un terrain non bâti
Article
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5.00
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5.00
Hat das Schutzkonzept des Natur- und Heimatschutzgesetzes versagt?
Article
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5.00
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5.00
Commissione ticinese per la formazione permanente dei giuristi, Tecnica e diritto nell’ambito della protezione dell’ambiente - atti della giornata di studio del 29 maggio 1990, (estratto dalla Rivista di diritto amministrativo e tributario ticinese I - 19
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Protection des biotopes
Article
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5.00
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5.00
Remplacement d'une ligne à haute tension; respect des valeurs limites de l'installation
Article
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5.00
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5.00
Emissions de CO2; augmentation de la taxe sur le CO2 à Fr. 60.– par tonne de CO2
Article
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5.00
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5.00
Die Verzichtsvereinbarung im öffentlichen Bauverfahren
Article
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5.00
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5.00
Der räumliche Gewässerschutz – historischer Geniestreich oder untragbare Last für alle?
Article
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5.00
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5.00
Protection des sites et compatibilité de l’approvisionnement énergétique avec les impératifs de l’environnement (capteurs solaires)
Article
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5.00
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5.00
Europa-Fenster
Article
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Frais de port
1.85
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132.85