DEP 2025-4

Elimination de déchets spéciaux

Umsetzung des Smog-Interventionskonzepts am Beispiel des Kantons Zürich

Les coûts d'intervention – difficultés de mise en oeuvre

VASA-Revisionsbedarf

Anmerkung der Redaktion

Transformation de la terrasse ouverte d'un restaurant en véranda fermée; ordre de démolir à défaut d'autorisation de construire; protection contre le bruit

Reconstruction d’un abri de pâturage dans un site marécageux

Protection des eaux; concession d’usage des eaux à des fins d’exploitation hydroélectrique

Sichere Restwassermengen gegen uneingeschränkte Wasserkraftnutzung – ein Vollzugsdilemma?

Emplacement pollué par des déchets

Constatation de la nature forestière

Compensation écologique

Exploitation d'une gravière sur un territoire comportant des nappes d'eau souterraines

Baustellenprobleme: Beispiele aus der Praxis

Carillon matinal d'une église

Elimination de déchets spéciaux; vérification de l'état de fait

Emoluments pour le déversement des eaux pluviales dans les eaux publiques

Attribution des degrés de sensibilité au bruit

Qualité pour recourir des organisations d'importance nationale; suites de frais en cas de rejet du recours en procédure cantonale

Atteinte à la végétation des rives due à la réalisation d'un chemin public le long d'un lac

Installation de tir; mesures de protection contre le bruit et limitations de l'exploitation

Exploitation hydroélectrique par éclusées: problématique, solutions, cadre juridique et financier

Neues Recht für alte Lasten? Zum zeitlichen Anwendungsbereich des revidierten USG

Protection des biotopes

Prolongation de l'heure de fermeture d'une discothèque; protection contre le bruit

«Aktionsplan Feinstaub» des Bundes

Fenêtre européenne du DEP

Protection contre les accidents majeurs; permis de construire; qualité pour recourir

Procédure relative à un plan de quartier et protection contre le bruit

Frais de port

Total