Biodiversité
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Vers le cahier Ökologischer Ausgleich im Siedlungsgebiet – eine Standortbestimmung
2025-1
91
Protection des biotopes à l’intérieur de la zone à bâtir
Grief inadmissible d’une organisation de protection du patrimoine fondant sa qualité pour recourir sur l’accomplissement d’une tâche de la Confédération: Patrimoine Suisse (entité suisse) a la qualité… Continuer la lecture

Instance

Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public
18.03.2024

Original

1C_96/2022
2025-4
455
Eveline Barben: Schutzwürdige Lebensräume nach Art. 18 NHG in der Bauzone: Beispiele aus der Rechtsprechung
Résumé Lorsqu’une zone à bâtir abrite des biotopes dignes de protection pour la faune et la flore, il faut se demander comment tenir compte de l’intérêt à la protection de ces habitats dans la procédure d’aut… Continuer la lecture

Cahier de séminaire

2025-4
397
Marco Moretti, Kilian Perrelet, David Frey, Joan Casanelles-Abella, Merin Reji Chacko, Betrand Fournier: La biodiversité en milieu urbain – De quoi la biodiversité en ville a-t-elle besoin ?
Résumé Plus de 70% de la population suisse vit aujourd’hui dans des zones urbaines, où l’expansion des surfaces bâties a dépassé la croissance démographique, fragmentant le paysage et menaçant la biodiversité… Continuer la lecture

Cahier de séminaire

2025-4
414
Christian Kilchhofer: Kantonale Umsetzung des Bundesrechts zur Biodiversität im Siedlungsraum – Untersuchung im Auftrag des BAFU und der TK
Résumé La présente enquête consistait à examiner l’application du droit fédéral en matière de biodiversité ainsi que la qualité paysagère en milieu urbain sur mandat de l’OFEV et de la CT. Il… Continuer la lecture

Cahier de séminaire

2025-4
421
Monika Mörikofer: Ökologischer Ausgleich im Siedlungsgebiet – eine Standortbestimmung
Résumé Les dispositions de l’art. 18 b al. 2, 1re phrase de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN) et de l’art. 15 al. 1 de l’ordonnance fédérale sur la… Continuer la lecture

Cahier de séminaire

2025-4
438
Thierry Largey: La préservation de la biodiversité dans l’espace bâti dans la nouvelle loi vaudoise sur la protection du patrimoine naturel et paysager
Résumé Adoptée le 1 er janvier 2023, la nouvelle loi vaudoise sur la protection du patrimoine naturel et paysager (LPrPNP-VD) modernise un cadre légal obsolète, intégrant les enjeux actuels de biodi… Continuer la lecture

Cahier de séminaire

2023-4
343
Thierry Largey, Dupont Valérie: La consécration légale de l’infrastructure écologique à l’aune des principes de conservation de la biodiversité
En dépit de ses obligations internationales et malgré plusieurs tentatives (Conception Paysage Suisse 1997, Réseau écologique National 2004, Stratégie Biodiversité Suisse 2012), la Suisse n’a t… Continuer la lecture

Article principal

2023-3
260
Herbert Bühl: Auswirkungen der Änderungen des Energiegesetzes (EnG) vom 30. September 2022 auf die Solarstromerzeugung und alpine Landschaften
Le nouvel article 71a introduit le 30 septembre 2022 dans la LEne vise à accélérer le développement des capacités de production d’électricité solaire grâce aux installations en plein champ en… Continuer la lecture

Article principal

2022-2
209
Protection de la nature; inscription d’immeubles à l’inventaire cantonal des objets naturels protégés Protezione della natura; iscrizione di fondi nell’inventario cantonale degli oggetti naturali protetti
En vertu de l’art. 9 al. 3 de la Convention d’Aarhus, on ne peut plus nier aux organisations environnementales le droit d’exiger qu’une décision soit prononcée au sujet d’une omission en… Continuer la lecture

Instance

BGer I. öff. Abt.
16.08.2021

Original

1C_555/2020
2022-7
717
Hans Maurer: Schädliche Pestizide in der Umwelt: Rechtsmängel, Vollzugsmängel, Verbesserungsmöglichkeiten
La présente contribution se penche sur le thème des atteintes à la nature et à la biodiversité causées par les produits phytosanitaires (également nom-més «pesticides»). Durant de… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

2022-7
735
Florian Altermatt, Jodok Guntern, Ole Seehausen, Christian Stamm, Marcel van der Heijden: Auswirkungen übermässiger Stickstoff- und Phosphoreinträge auf die Biodiversität
Les apports excessifs d’azote et de phosphore dans l’environnement comptent parmi les principales causes d’appauvrissement de la biodiversité, parallèle- ment aux modifications de l’utilisation du… Continuer la lecture

Contribution rédactionelle

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